Paul Escorbiac

De: Paul Escorbiac
attaché principal des services déconcentrés
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions au sein du service à compétence nationale du département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000000263842(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Paul Escorbiac
attaché principal des services déconcentrés
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000419173(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 200430/12/2004
De: Paul Escorbiac
attaché principal des services déconcentrés
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000601503(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 200423/04/2004
De: Escorbiac (Paul)
attaché principal de 2e classe des services déconcentrés
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000248978(source JORF)
promotion
30 Janvier 200430/01/2004
De: Paul Escorbiac
attaché principal de 2e classe des services déconcentrés
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000609932(source JORF)
promotion
08 Janvier 200408/01/2004
De: Paul Escorbiac
attaché principal des services déconcentrés
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000236496(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 200303/07/2003
De: Paul Escorbiac
attaché principal des services déconcentrés. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000783772(source JORF)
délégation de signature
07 Février 200307/02/2003
De: Paul Escorbiac
attaché principal des services déconcentrés
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000778998(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 200230/05/2002
De: Paul Escorbiac
attaché principal des services déconcentrés. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000588995(source JORF)
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Escorbiac (Paul, Eugène)
conservateur régional des monuments historiques. Chevalier du 13 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-13"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
promotion
15 Mai 199915/05/1999
De: Escorbiac (Paul)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998